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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE
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JACQUELINE D'HEROUVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUELINE D'HEROUVILLE
CONFIT DE PROVENCE (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3183736
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2012
JACQUELINE D\'HEROUVILLE de CONFIT DE PROVENCE

Présentation de la marque JACQUELINE D'HEROUVILLE

Déposée le 17 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JACQUELINE D'HEROUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFIT DE PROVENCE domicilié(e) La Petite Calade. R.N 7,13540 PUYRICARD - 13540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 689 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque JACQUELINE D'HEROUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUELINE D'HEROUVILLE est expirée depuis le 17 septembre 2012.

CONFIT DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTE DE FRUITS , TRESOR DE FRUITS , VERGERS DES ALPILLES CONFITURES LES MERVEILLES , CONFIMOUSSE , CONFITURELLE , LES MERVEILLES , LAVAND'ICE , CREME SALADIERE CONFIT DE PROVENCE , HAPPY FRUIT , CECILE DE MONTROND


CONFIT DE PROVENCE (S.A.S.) - La Petite Calade. R.N 7,13540 PUYRICARD - 13540 - France - SIREN 319689329


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plantes aromatiques pour relever la saveur des aliments. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines, (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.